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site de rencontre à deux mariage catholique site de rencontre rencontre andalousie CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SITE WEB WWW.LATRIBUNE.FR POUR UNE UTILISATION NON PROFESSIONNELLE

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une rencontre.com se desinscrire Le site www.latribune.fr ("le Site") offre à chaque Utilisateur, gratuitement sur Internet, l'accès à un certain nombre de services disponibles au moment de sa connexion.

application iphone 4 rencontre Le Site permet également d'avoir accès à une gamme de produits et services payants permettant à l'Utilisateur, s'il le souhaite, un accès différencié à des Informations, en particulier aux éditions électroniques du quotidien LA TRIBUNE, à ses suppléments et à ses archives ainsi qu'à d'autres services payants.

rencontre femmes musulmanes en france Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de fixer les règles d'utilisation du Site par l'Utilisateur ainsi que les obligations de LA TRIBUNE NOUVELLE.
Ainsi, l'Utilisateur s'engage, lors de chacune de ses visites sur le Site, à respecter les présentes Conditions Générales d'Utilisation qui s'appliquent à l'ensemble des produits et services disponibles sur le Site, que ceux-ci soient fournis gratuitement ou achetés à l'unité, par pack ou sur abonnement.

roman prostituée En conséquence, l'Utilisateur accepte, pleinement et sans aucune réserve, l'ensemble des présentes Conditions Générales d'Utilisation du Site avant toute souscription d'abonnement, consultation d'Informations et/ou simple utilisation gratuite du Site.

agence de rencontre dans le nord En cas de souscription d'un abonnement sur le Site, l'acceptation des Conditions Générales d'Utilisation intervient lorsque l'Abonné, après avoir rempli le Formulaire d'Inscription en ligne, clique sur le bouton de validation figurant sur la page récapitulative de sa commande. En cas de souscription d'un abonnement ou par courrier, les Conditions Générales d'Utilisation sont adressées à l'Abonné par courrier et, à défaut d'acceptation écrite, leur acceptation intervient lorsque l'Abonné utilise pour la première fois les paramètres de connexion qui lui ont été transmis par LA TRIBUNE NOUVELLE En cas de consultation d'Informations payantes sur le Site, l'acceptation des Conditions Générales d'Utilisation intervient lorsque l'Utilisateur clique sur le bouton de validation.

site de rencontre belgique 100 gratuit De façon plus générale, le simple Internaute accepte l'ensemble des Conditions Générales d'Utilisation du Site du seul fait de son accès au Site. Certains services du Site peuvent nécessiter des Conditions Particulières d'Utilisation additionnelles et spécifiques. Ces Conditions Particulières d'Utilisation complètent les présentes Conditions Générales d'Utilisation et doivent avoir été acceptées par l'Utilisateur.

esc-bac-asp dans rencontre a xv LA TRIBUNE NOUVELLE est libre de modifier les Conditions Générales d'Utilisation à tout moment. Il est donc conseillé à l'Utilisateur de se référer, régulièrement, à la dernière version des Conditions Générales d'Utilisation disponible en permanence à l'adresse suivante: www.latribune.fr

lieu prostituee bordeaux Toutefois, aucune modification des Conditions Générales d'Utilisation ne sera opposable aux Abonnés si elle est contraire aux Conditions Générales d'Utilisation en vigueur au jour de la souscription de leur abonnement.

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I. DEFINITIONS

 

new york rencontres Dans les présentes Conditions Générales d'Utilisation, les mots ou expressions commençant avec une majuscule auront la signification suivante :

voyage en laponie a la rencontre du pere noel  rencontre tiilt avis Utilisateur désigne toute personne physique ayant accès au Site, à titre non professionnel, quel que soit le lieu où elle se trouve et les modalités de sa connexion au Site. L'Utilisateur peut donc être un Abonné, un Utilisateur Enregistré ou de façon plus générale un simple internaute.

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lieu rencontre homo noumea cine rencontre voiron Abonné désigne un Utilisateur Enregistré qui a souscrit à l'une des offres d'abonnement proposées par LA TRIBUNE NOUVELLE.

rencontre saint martin de jussac tchat de rencontre non payant Achat à l'acte désigne toute opération, hors abonnement, sollicitant un moyen de paiement.

lady rencontre faire des rencontre a lyon Accusé de réception désigne le courrier électronique adressé à l'Abonné ou à l'Utilisateur Enregistré par LA TRIBUNE NOUVELLE récapitulant les éléments essentiels de son contrat d'abonnement ou de son Profil et reprenant, pour ce faire, certains des éléments du Formulaire d'Inscription.

rencontre fille maroc agadir rencontre teloop Codes d'accès désigne l'identifiant de l'Abonné ou de l'Utilisateur Enregistré et son mot de passe de connexion fournis à LA TRIBUNE NOUVELLE lors de son inscription, lui permettant de s'identifier et de se connecter aux différents services souscrits fournis sur le Site.

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rencontre amis tunisien raconter vos rencontre Cookie désigne un petit fichier d'informations qu'un site Web peut envoyer sur le disque dur d'un ordinateur personnel pour ensuite en retrouver la trace. Certains services personnalisés du Site utilisent, pour leur bon fonctionnement, des cookies temporaires et requièrent l'acceptation par l'Utilisateur de ces cookies. Si le navigateur de l'ordinateur personnel de l'Utilisateur est configuré pour les refuser, l'accès à ces services peut se révéler altéré, voire impossible. Les cookies utilisés sur le Site permettent également d'identifier les services et rubriques que l'Utilisateur a visités, et plus généralement son comportement en matière de visites. Ces informations sont utiles pour mieux personnaliser les services, contenus, offres promotionnelles et bannières qui apparaissent sur le Site. L'Utilisateur peut désactiver les cookies ou les supprimer en utilisant les options de son navigateur. Chaque navigateur étant différent, l'Utilisateur est invité à consulter la notice de son navigateur pour le paramétrer à sa convenance. La durée de conservation de ces informations dans l'ordinateur de l'Utilisateur est de douze (12) mois à compter de leur placement.

ils se sont rencontrés accord femmes russes pour rencontres Formulaire d'Inscription désigne le formulaire permettant à l'Abonné ou à l'Utilisateur Enregistré de communiquer à LA TRIBUNE NOUVELLE son Profil.

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deguelt la rencontre cafe rencontre belgique LA TRIBUNE NOUVELLE désigne la société identifiée en tête des présentes Conditions Générales d'Utilisation.

site de rencontre sans email rencontre jardins st tropez Profil désigne les informations communiquées par l'Utilisateur lors de son inscription ou lors d'une connexion, à savoir les données personnelles de l'Abonné ou de l'Utilisateur Enregistré nécessaires à la gestion de son abonnement ou de son accès sur le Site et le mode de paiement choisi pour les services ainsi sélectionnés. Service

une étrange rencontre une autre fin site de rencontre message de présentation Clients désigne le service d'information et d'assistance mis par LA TRIBUNE NOUVELLE à la disposition des Utilisateurs. Le Service Clients peut être contacté par téléphone au 01 76 217 317 (numéro non surtaxé depuis un poste fixe) de 9h à 12h30 et de 14h à 18h ou de l'étranger au 00331 76 217 317 (tarification habituelle) ou par courrier électronique ou postal aux adresses suivantes : [email protected] ; LA TRIBUNE NOUVELLE, Service Clients, 2 rue de Châteaudun – 75009 Paris.

rencontre femme fontaine moi marianne 13 ans droguées et prostituées en streaming Site désigne l'ensemble des produits et services proposés par LA TRIBUNE NOUVELLE sur Internet depuis l'adresse http://www.pinscwhersektionen.tk.

rencontres haut de gamme strasbourg cafe rencontre rennes Tarif d'Abonnement désigne le prix de l'abonnement souscrit par l'Abonné, tel qu'indiqué sur son Formulaire d'Inscription, en vigueur à sa date de signature.

rencontres divonne comment rencontrer des filles Tarif des Informations payantes désigne le prix de la consultation et de l'utilisation des Informations payantes du Site, dont les Achats à l'acte, en vigueur à la date de la signature.

site de rencontre nice gratuit petite annonce gratuite rencontre belgique Titulaire désigne toute personne physique ou morale titulaire de droits patrimoniaux et/ou moraux sur les Informations.

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II. OBJET

  

concours jonas brothers rencontre LA TRIBUNE NOUVELLE accorde à l'Utilisateur une licence d'utilisation personnelle du Site, révocable, non transférable, non cessible, non-exclusive, gratuite ou payante en fonction des Informations consultées sur le Site.

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III. ACCES ET UTILISATION DES INFORMATIONS DISPONIBLES SUR LE SITE

   

meilleur site rencontre gratuit belgique meet saint martin dh eres 3.1. Les équipements (ordinateurs, téléphones, logiciels, moyens de télécommunication …) permettant l'accès au Site et à certains de ses services spécifiques sont à la charge exclusive de l'Utilisateur, de même que les frais de télécommunications induits par leur utilisation.

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fiche profil rencontre cite de rencontre gitan 3.2. Lors de son inscription en ligne, l'Utilisateur s'engage à fournir des informations vraies, exactes et complètes comme demandées dans le Formulaire d'inscription et donc à les tenir à jour sans délais. Dans l'hypothèse où l'Utilisateur fournirait des informations fausses, inexactes, périmées ou incomplètes, LA TRIBUNE NOUVELLE est en droit de suspendre ou de résilier, dans les conditions visées à l'article V des présentes Conditions Générales d'Utilisation, son abonnement et de lui refuser, immédiatement et pour le futur, l'accès à tout ou partie du Site.

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pourquoi rencontrer un psy rencontres amoureuses elancourt 3.3. Les mineurs sont admis à s'inscrire et/ou s'abonner sur le Site, à la condition qu'ils aient préalablement obtenu du (des) titulaire(s) de l'autorité parentale les concernant, l'autorisation de le faire et que le (les) titulaire(s) de l'autorité parentale a (ont) accepté d'être garant(s) du respect par l'utilisateur mineur des Conditions Générales d'Utilisation. Toute utilisation des services et/ou abonnements disponibles sur le Site par un utilisateur mineur est effectuée sous l'entière responsabilité du (des) titulaire(s) de l'autorité parentale sur l'utilisateur mineur concerné.

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pourcentage de rencontre au travail rencontre femme hanoi 3.4. LA TRIBUNE NOUVELLE accorde à l'Utilisateur un droit de consultation, d'utilisation et d'accès aux Informations dans les conditions suivantes :

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tobi rencontre kabuto De manière générale, et sans que cette liste puisse être considérée comme exhaustive, l'Utilisateur s'engage à :

  • ne télécharger les Informations sur son équipement que pour un usage exclusivement personnel, non marchand et limité dans le temps ; n'imprimer les Informations téléchargées sur support papier qu'à la condition que les copies ainsi constituées fassent l'objet d'un usage exclusivement personnel, ce qui exclut notamment toute reproduction à des fins professionnelles ou commerciales ou de diffusion en nombre, gratuite ou payante ;
  • ne pas conserver les Informations téléchargées plus de quarante-huit (48) heures et procéder à leur destruction passé ce délai ;
  • à ne pas recopier tout ou partie du Site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise ;
  • ne pas reproduire ou résumer la version numérique des Informations à des fins de revue ou de panorama de presse sauf accord écrit et préalable du CFC (www.cfcopies.com) ou de LA TRIBUNE NOUVELLE;
  • ne pas réaliser une revue ou un panorama de presse à partir des informations ou photographies signalées comme appartenant à un prestataire tiers, ni à réutiliser ces informations pour les proposer sur quelque support que ce soit en dehors du strict cadre légal de la copie privée ;
  • ne pas reproduire, résumer, altérer, modifier, déplacer, retirer, remplacer ou rediffuser, sans autorisation écrite et préalable de LA TRIBUNE NOUVELLE, le contenu éditorial des Informations [texte (articles, titre ..) et/ou reproduction (illustrations, photos ...)] et/ou le nom, le logo, la marque « LA TRIBUNE » et/ou des Titulaires et/ou toute autre information se rapportant aux droits de LA TRIBUNE NOUVELLE et/ou des Titulaires sur les Informations ;
  • ne pas extraire ou réutiliser, y compris à des fins privées, sans autorisation écrite et préalable de LA TRIBUNE NOUVELLE, une partie substantielle ou non du contenu des bases de données et archives constituées par le Site ; • à mettre en place des systèmes de contrôle adaptés en fonction des évolutions techniques pour éviter tout "piratage" des Informations et en particulier pour éviter l'utilisation illicite ou contraire aux présentes Conditions Générales d'Utilisation de toute Information de quelque manière et sous quelque forme que ce soit ;
  • à informer LA TRIBUNE NOUVELLE dès la connaissance d'un " piratage " et en particulier de toute utilisation illicite ou non-contractuelle des Informations et ce quel que soit le mode de diffusion utilisé.

il va sur les sites de rencontres La violation de ces dispositions impératives soumet l'Utilisateur ainsi que toutes les personnes qui y ont participé aux sanctions pénales et civiles prévues par la loi.

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IV. UTILISATION DES DONNEES PERSONNELLES ET RESPECT DE LA VIE PRIVEE

  

adresse mail rencontre le trone de fer prostituée IV.1. Les Codes d'accès permettent à l'Utilisateur de s'identifier et de se connecter aux services souscrits du Site. Ces Codes d'accès sont personnels et confidentiels. Ils peuvent être modifiés en ligne par l'Utilisateur (uniquement le mot de passe) ou par LA TRIBUNE NOUVELLE (l’identifiant et/ou le mot de passe).
L'Utilisateur est entièrement responsable de l'utilisation des Codes d'accès le concernant.
Sauf preuve contraire, toute connexion au Site ou transmission de données effectuées à partir des Codes d'accès de l'Utilisateur sera réputée avoir été effectuée par ce dernier.

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prostitute std rate A cet égard, l'Utilisateur a la possibilité de s'assurer qu'à l'issue de chaque session, il peut se déconnecter explicitement. En cas de perte, de vol ou de divulgation accidentelle de ses Codes d'accès, l'Utilisateur doit en informer sans délai, le Service Clients, par courrier électronique ou postal, qui procèdera alors à l'annulation dans les meilleurs délais des Codes d'accès de l'Utilisateur. L'Utilisateur recevra un nouveau mot de passe.
Toute perte, vol, détournement ou utilisation non autorisée des Codes d'accès et leurs conséquences relèvent de la responsabilité de l'Utilisateur.

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rencontres cadres quimper En application des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 7 août 2004, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque Utilisateur dispose d'un droit d'opposition, d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant. Chaque Utilisateur peut exercer ce droit en ligne à tout moment en allant sur son Compte sur le Site ou en écrivant au Service Clients, par e-mail : [email protected] ou par courrier : LA TRIBUNE NOUVELLE, Service Clients, 2 rue de Châteaudun – 75009 Paris.

rencontre h saone Par ailleurs, LA TRIBUNE NOUVELLE garantit que tout traitement de données personnelles est également soumis à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 7 août 2004, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

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V. PRISE D'EFFET - DUREE - RESILIATION

 

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La mise en service d'un abonnement électronique a lieu dès la réception par e-mail par l'Abonné de ses Codes d'accès quel que soit le mode de souscription et de paiement, sauf conditions particulières mentionnées sur l'offre d'abonnement.
La mise en service d'un abonnement papier prend effet dès réception du premier numéro servi.

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badoo rencontres cameroun meilleur site de rencontre sur facebook V.A.2. En application de l'article L 121-20 du Code de la consommation, l'Abonné ou l'Utilisateur Enregistré non professionnel dispose d'un droit de rétractation en cas de souscription d'un abonnement ou d'une demande de consultation d'Informations payantes.

eveque mort prostituée Ce droit peut être exercé dans un délai de quatorze (14) jours francs à compter de cette souscription, par courrier adressé au Service Clients.L'Abonné pourra alors obtenir le remboursement de l'abonnement dans un délai inférieur ou égal à trente (30) jours suivant l'envoi de son courrier.

rencontres toulousaines Le droit de rétractation ne peut être exercé si l'Abonné ou l'Utilisateur Enregistré a déjà exécuté, dans ce délai de quatorze (14) jours, son abonnement en consultant et en utilisant les Informations payées ou lorsqu'il a souscrit uniquement un abonnement "papier" (article L. 121-20-2 du Code de la consommation).

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rencontre mon mec rencontre ado gay rouen V.A.3. L'abonnement est souscrit soit pour une durée déterminée de trois (3) mois, six (6) mois ou douze (12) mois, soit pour une durée indéterminée selon l’offre choisie par le Client.

rencontres montauban Sous réserve de l'application des dispositions des articles A.5.4., V.C. et 6.2.3.1 ci-après, les abonnements à durée déterminée ne peuvent être résiliés par l'Abonné ou LA TRIBUNE NOUVELLE avant leur terme.

rencontre femme bonny sur loire Les abonnements à durée déterminée ne sont pas renouvelables par tacite reconduction. Au terme de la période souscrite et à défaut d'avoir souscrit un nouvel abonnement, l'abonnement cesse.

sites rencontre italiens L’abonnement à durée indéterminée se renouvelle chaque mois par tacite reconduction sous réserve du paiement du prix de l’abonnement. Le Client peut dénoncer le contrat en en faisant la demande par courrier. Dans ce cas, la résiliation de l’abonnement doit être confirmée avant le dernier jour ouvré du mois en cours. Tout nouveau mois commencé est dû dans son intégralité.

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chat sur site de rencontre rencontre net gratuit V.A.5. Ni l'Abonné ni LA TRIBUNE NOUVELLE ne seront tenus responsables l'un envers l'autre de la non exécution ou d'un retard dans l'exécution d'une obligation contenue dans les présentes Conditions Générales d'Utilisation et/ou dans le contrat d'abonnement, consécutif à la survenance d'un cas de force majeure, tel que reconnue par la jurisprudence des tribunaux français.
Le cas de force majeure suspend les obligations nées des présentes Conditions Générales d'Utilisation et/ou du contrat d'abonnement pendant toute sa durée.

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ou sont les prostituées a lyon 2012 rencontre aiguillon V.A.6. L'arrivée du terme ou la résiliation du contrat d'abonnement entraîne la suppression de l'accès de l'Abonné à son abonnement. Toutefois, l'Abonné conserve les données de son Profil en tant qu'Utilisateur Enregistré.

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bande annonce du film rencontre avec joe black V. B. DANS LE CAS D'UN ACHAT A L'ACTE

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rencontre de rimbaud et verlaine Ce droit peut être exercé dans un délai de quatorze (14) jours francs à compter de sa commande, par courrier adressé au Service Clients. Le remboursement de l'Achat à l'acte dans l'hypothèse visée ci-dessus sera également effectué dans un délai inférieur ou égal à trente (30) jours suivant l'envoi du courrier de l'Utilisateur enregistré.
Le droit de rétractation ne peut être exercé si l'Utilisateur Enregistré a déjà exécuté, dans ce délai de quatorze (14) jours, l'Achat à l'acte commandé (article L. 121-20-2 du Code de la consommation).

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rencontre femme sprimont V. C. RESILIATION

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prostituee zondares LA TRIBUNE NOUVELLE se réserve le droit de suspendre et/ou de résilier de plein droit, sans indemnité, et sans formalités judiciaires, tout abonnement, consultation d'Informations payantes ou autre service en cas de manquement grave de l'Abonné ou de l'Utilisateur Enregistré aux présentes Conditions Générales d'Utilisation, trente (30) jours après l'envoi d'une mise en demeure d'exécuter par lettre recommandée avec demande d'avis de réception restée sans effet, sans préjudice du droit pour LA TRIBUNE NOUVELLE de demander en justice le versement de tout dommage et intérêt en réparation de son entier préjudice.

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VI. TARIFS ET CONDITIONS DE PAIEMENT

 

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rencontre entre naruto et minato Les Tarifs des abonnements et les Tarifs des Informations payantes sont indiqués avant toute souscription et sont périodiquement révisés. Leur dernière mise à jour peut être consultée sur le Site aux adresses suivantes:

  • Pour les abonnements : [email protected]
  • Pour les Achats à l'acte : [email protected]
  • Les Tarifs s'entendent hors offres spéciales ou promotionnelles.
  • Le Tarif des abonnements est celui en vigueur au jour de leur souscription. Une modification éventuelle du Tarif des abonnements est donc sans conséquence sur l'abonnement en cours.
  • Le Tarif des Informations payantes est celui en vigueur au jour de sa demande par l'Utilisateur.
  • Des réductions de prix peuvent être consenties en fonction de la quantité d'abonnement souscrite par un même Abonné.

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victor hugo rencontre amoureuse agence rencontre haiti rencontre femmes caen VI.2. Modalités de paiement

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citation rencontre avec un homme rencontre trouple VI.2.A. Les modalités de paiement en ligne d'un abonnement

sites de rencontre sur internet algerie Le règlement d'un abonnement par carte bancaire est effectué par l'Abonné en saisissant le numéro de carte bancaire, sa date de validité et les 3 derniers chiffres du numéro inscrit au dos de la carte bancaire, directement sur le Site.
Le paiement en ligne par carte bancaire est assuré par la solution sécurisée en mode 3D secure « Paybox», qui intègre un procédé de cryptage en mode SSL (Secure Socket Layer).

prostituees belgrado Toute commande effectuée en remplissant un bulletin papier est réglée au comptant et sans escompte au choix par le Client :

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avis site rencontre match L'Abonné est facturé à la date de prise d'effet de son abonnement ou de sa date de réabonnement. Les sommes dues sont exigibles dès la date de facturation.

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c est quoi une zone de rencontre Le tarif facturé à l'Abonné ou à l'Utilisateur Enregistré est celui en vigueur lors de sa demande d'Achat à l'acte. Le règlement des Achats à l'acte se fait par carte bancaire dans un environnement sécurisé par la solution en mode 3D secure « Paybox», qui intègre un procédé de cryptage en mode SSL (Secure Socket Layer).
Le débit de la carte bancaire de l'Abonné ou de l'Utilisateur Enregistré sera effectué en euros immédiatement ou dans les trois (3) jours maximum après l'acceptation de sa demande de consultation par LA TRIBUNE NOUVELLE

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je contacte rencontre femmes a yaounde VI.2.C.3. Toute réclamation ou contestation de facture de l'Utilisateur Enregistré peut être formulée par l'envoi d'un courrier électronique à l'adresse suivante : [email protected] ou par courrier postal adressé au Service Clients

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VII. REGLES D'USAGE DE L'INTERNET

 

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fribourg rencontre folklorique Le Site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 sauf en cas de force majeure ou de survenance d'un événement hors du contrôle de LA TRIBUNE NOUVELLE et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site. Les interventions de maintenance pourront être effectuées sans que les Utilisateurs aient été préalablement avertis.

rencontre ligue 1 foot L'Utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites de l'Internet, et en particulier reconnaître que :

  • son utilisation du Site se fait à ses risques et périls ; le Site lui est accessible "en état" et en fonction de sa disponibilité ;
  •  tout matériel téléchargé par l'Utilisateur ou obtenu de toute autre manière lors de l'utilisation du Site, l'est à ses risques et périls ; l'Utilisateur est seul responsable pour tout dommage subi par son ordinateur ou toute perte de données consécutif au téléchargement de ce matériel ou à la consultation du Site ;
  • il lui appartient donc de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant à travers le Site et/ou les Informations ;
  • aucun conseil et aucune information, qu'ils soient oraux ou écrits, obtenus par l'Utilisateur de LA TRIBUNE NOUVELLE ou lors de l'utilisation du Site ne sont susceptibles de créer des garanties non expressément prévues par les présentes Conditions Générales d'Utilisation ; l'Utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des Informations présentes sur le Site et, en conséquence, LA TRIBUNE NOUVELLE ne saurait être tenu responsable de dommages directs ou indirects découlant de l'utilisation de ces Informations 
  • il est seul responsable de l'utilisation du contenu des sites ayant un lien hypertexte avec le Site, LA TRIBUNE NOUVELLE déclinant toute responsabilité quant à ces contenus ;
  • il a connaissance de la nature de l'Internet, en particulier de ses performances techniques et des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer les Informations ;
  • la communication de ses Codes d'accès ou d'une manière générale de toute information jugée confidentielle est faite sous sa propre responsabilité ;
  • il lui appartient de prendre toutes mesures nécessaires pour s'assurer que les caractéristiques techniques de son équipement lui permettent la consultation des Informations ;

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VIII. PROPRIETE INTELLECTUELLE DE LA TRIBUNE NOUVELLE

 

site de rencontre pyar meetic rencontres amoureuses VIII.1. LA TRIBUNE NOUVELLE est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du Site.

site de rencontres gleeden rencontre w fm VIII.2. Les présentes Conditions Générales d'Utilisation n'entraînent le transfert d'aucun droit de propriété intellectuelle au profit de l'Utilisateur tant sur la structure que sur le contenu du Site. Ainsi, l'Utilisateur s'engage notamment à ne pas utiliser les Informations de manière à porter atteinte aux droits de LA TRIBUNE NOUVELLE et à ce que cette utilisation ne constitue pas une contrefaçon ou une concurrence déloyale ou parasitaire des Informations.

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IX. LIMITATION DE RESPONSABILITE

 

site de rencontre anglais en france LA TRIBUNE NOUVELLE ne peut donner aucune garantie de fiabilité quant à l'ensemble des Informations et autres données présentes sur le Site, qu'elles soient fournies par LA TRIBUNE NOUVELLE, par ses partenaires ou par tout tiers.
En conséquence, toutes les Informations et autres données figurant sur le Site sont fournies uniquement à titre d'information.

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X. DISPOSITIONS DIVERSES

 

site de rencontre pour mariage mixte rencontre garches X.1. Si l'une quelconque des dispositions des présentes Conditions Générales d'Utilisation était déclarée nulle ou inapplicable en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision de justice devenue définitive, elle serait réputée non écrite et les autres dispositions resteraient en vigueur.

poésie pour une rencontre rencontre notre dame gravenchon X.2. Les relations contractuelles entre LA TRIBUNE NOUVELLE et l'Utilisateur sont régies par les seules dispositions des présentes Conditions Générales d'Utilisation.

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XI. LOI APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

 

chat saint medard en jalles contact rencontre agriculteur XI.1. Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont soumises à tous égards au droit français. Elles ont été rédigées en langue française qui sera considérée, en toute hypothèse, comme la langue unique.

rencontre butte chaumont la mauvaise rencontre tv XI.2. Les parties conviennent de faire leur possible pour résoudre à l'amiable toute contestation susceptible de résulter de l'interprétation, de l'exécution et/ou de la cessation des présentes Conditions Générales d'Utilisation. A défaut, ladite contestation sera soumise à la compétence exclusive des juridictions compétentes du ressort de la Cour d’appel de Paris, même en cas de demande incidente ou en garantie ou de pluralité de défendeurs.

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